Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 20492 posée par M. François Bonhomme

Financement d'une association

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/03/2016
Pertinence
Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycée français du Musée à Beyrouth

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/01/2015
Pertinence
Question n° 11841 posée par M. Christian Cointat

Institut français à Bobo-Dioulasso

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/05/2014
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Jacques Legendre

Faiblesse de la dotation du Fonds international pour la diversité culturelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 16746 posée par M. Louis Duvernois

Réception des chaînes nationales à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0843S posée par Mme Nathalie Goulet

Recrutement des personnels des ambassades

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

04/03/2010
Pertinence
Question n° 11129 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Remise en cause du statut de Pondichéry

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/06/2009
Pertinence
Question n° 06527 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des centres culturels et instituts français

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/12/2008
Pertinence