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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 07893 posée par M. Alain Fauconnier
Présence de pesticides sur les fraises commercialisées
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 04536 posée par M. Alain Fauconnier
Étiquetage « Nourri sans OGM »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00457 posée par M. Roland du Luart
Système de financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. Christian Cointat
Transparence des revenus prélevés sur les consommateurs en matière de culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23143 posée par M. Alain Néri
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier
Dispositif de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23120 posée par M. Roland Courteau
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22972 posée par M. Jean Besson
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence