Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 00199 posée par M. Michel Raison

Avenir de la filière touristique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

06/07/2017
Pertinence
Question n° 22722 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Dispositifs de financement de la culture en France

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 13510 posée par Mme Maryvonne Blondin

Conséquences de la réforme territoriale sur l'action publique culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/05/2010
Pertinence
Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Crédits consacrés à l'action culturelle

La question est caduque

26/11/2009
Pertinence
Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence
Question n° 06527 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des centres culturels et instituts français

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/12/2008
Pertinence
Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois

EuroNews

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Pertinence
Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

Action culturelle de la France à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

31/03/2005
Pertinence
Question n° 07860 posée par M. Guy Penne

Politique culturelle pour les Français à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/06/2003
Pertinence
Question n° 33048 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des instituts culturels français en Allemagne

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/05/2001
Pertinence