Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 12292 posée par M. Michel Moreigne

Actions culturelles de la France en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/1995
Pertinence
Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre

Politique de la France au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1995
Pertinence
Question n° 05310 posée par M. Roland Bernard

Situation des Kurdes vivant en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/03/1994
Pertinence
Question n° 01223 posée par M. Xavier de Villepin

Politique culturelle de la France à l'égard de l'Allemagne réunifiée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 24861 posée par M. Xavier de Villepin

Politique culturelle de la France à l'égard de l'Allemagne réunifiée

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 22048 posée par M. Xavier de Villepin

Fonctionnement du musée Lapérouse à Sydney (Australie)

Réponse du ministère : Défense

09/07/1992
Pertinence
Question n° 16271 posée par M. Rodolphe Désiré

Relations entre La Nouvelle-Orléans et la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 10040 posée par M. André Jarrot

Réouverture de l'institut français à Tartu (Estonie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1990
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Jean Simonin

Modalités de désignation des directeurs des instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

10/05/1990
Pertinence