Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

288 questions

  1. Question n° 11211 posée par M. Ian Brossat

    Plan d'austérité de 15 millions d'euros imposé par le ministère de la culture aux institutions culturelles parisiennes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1120S posée par M. Lucien Stanzione

    Alcaloïdes pyrrolizidiniques et désarroi des producteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet

    Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09050 posée par M. David Ros

    Arrêt de la distribution des visas aux étudiants nigériens, maliens et burkinabés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon

    Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

    Manque de diversité des publics dans les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

    Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

    Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible