Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 20275 posée par Mme Josette Durrieu

Problèmes financiers des familles de résidents "long séjour"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/11/2005
Pertinence
Question n° 09077 posée par M. Guy Fischer

Hébergement collectif pour personnes âgées : nombre de lits et manque de personnel

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

18/09/2003
Pertinence
Question n° 04724 posée par M. André Trillard

Réduction d'impôts pour toutes les situations de dépendance en établissement

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

19/12/2002
Pertinence
Question n° 03206 posée par M. André Boyer

Accès aux médicaments des personnes en perte d'autonomie

La question est caduque

17/10/2002
Pertinence
Question n° 01233 posée par M. Georges Mouly

Réduction d'impôts pour les personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38734 posée par M. Jean Louis Masson

Traitement fiscal des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Économie

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38513 posée par M. Georges Mouly

Réduction d'impôt pour les personnes âgées, dépendantes, hébergées dans des maisons de retraite non classées long séjour

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Pierre Guichard

Fonctionnement du centre hospitalier de Saint-Claude (Jura)

Réponse du ministère : Santé

18/05/2001
Pertinence
Question n° 31815 posée par M. Philippe Madrelle

Déductibilité des frais de séjour en maison de retraite

Réponse du ministère : Économie

15/03/2001
Pertinence
Question n° 30856 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Mesures fiscales en faveur des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives

Réponse du ministère : Économie

01/02/2001
Pertinence