Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04382 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Prévention routière chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03147 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'école Pajol

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02323 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Formation aux premiers secours et gestes qui sauvent

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00928 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23023 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22674 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19311 posée par M. Gérard Bailly

    Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne