Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
-
Question n° 08671 posée par M. Jean-Claude Anglars
Accession à la propriété dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1358S posée par M. Gérard Longuet
Comité de haut niveau
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay
Risques environnementaux de Montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 00735 posée par M. Philippe Paul
Desserte ferroviaire de Brest et Quimper à trois heures de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 22899 posée par M. Raymond Vall
Conseils de développement territorial
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1156S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet de réalisation d'un « Central Park » à la Courneuve
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau
Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
-
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet
LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas
Grand Paris
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 02544 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences de la restructuration annoncée de la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence