Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Philippe Paul

Accidents de la vie courante - grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

27/09/2012
Pertinence
Question n° 16028 posée par Mme Michelle Demessine

Accidents de la vie courante

Réponse du Premier ministre

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Jean Besson

Accidents de la vie courante, grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15760 posée par M. Jean-Pierre Bel

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15366 posée par M. Daniel Dubois

Accidents de la vie courante, grande cause nationale en 2011

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15402 posée par M. Xavier Pintat

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15433 posée par M. Pierre Jarlier

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15341 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

Réponse du Premier ministre

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15193 posée par Mme Béatrice Descamps

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

23/09/2010
Pertinence