Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00660 posée par M. Philippe de Bourgoing

Libre choix de la "journée du maire"

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 0222G posée par Mme Dinah Derycke

Voyage du Premier ministre aux Antilles

Réponse du ministère : Outre-mer

05/11/1999
Pertinence
Question n° 32404 posée par M. Louis Souvet

Régionalisation du transport ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

05/04/2001
Pertinence
Question n° 03804 posée par M. Emmanuel Hamel

Niveau régional : échelon de droit commun de la politique culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/11/2002
Pertinence
Question n° 19477 posée par M. Patrice Gélard

Développement des nuisances visuelles

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/09/2005
Pertinence
Question n° 12220 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des syndicats départementaux d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12275 posée par Mme Gisèle Jourda

Rôle des syndicats départementaux d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12346 posée par Mme Brigitte Lherbier

Syndicats d'énergie et réforme territoriale

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12989 posée par M. Albéric de Montgolfier

Nouvelle organisation énergétique du territoire

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/11/2019
Pertinence