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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
93 questions
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Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud
Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17295 posée par M. Louis Pinton
Maintien des mesures de vigilance sanitaire liées à l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16468 posée par M. Marcel Rainaud
Baisse des tarifs de collecte des équarrisseurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16484 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16490 posée par M. Jean-François Mayet
Réglementation relative à la gestion des sous-produits carnés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16314 posée par M. Robert Navarro
Succès dans la lutte contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16277 posée par Mme Françoise Férat
Gestion des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16283 posée par Mme Virginie Klès
Tarifs de collecte des équarrisseurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16299 posée par M. Michel Boutant
Gestion des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15995 posée par M. Pierre Jarlier
ESB et formalités relatives aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence