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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0616S posée par M. Marcel Vidal
Gestion des déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0243S posée par M. Daniel Eckenspieller
Circulaire relative aux conditions provisoires d'évacuation des résidus d'incinération par lit fluidisé
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0364S posée par M. Paul Alduy
Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagères
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence