Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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809 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

809 questions

  1. Question n° 00061 posée par M. André Bohl

    Indemnisation des patriotes résistants à l'occupation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07314 posée par M. Georges Treille

    Accès des enfants d'anciens combattants " morts pour la France " à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13184 posée par M. Emmanuel Hamel

    Appréciation militaire des circonstances historiques dans lesquelles se sont trouvées les unités des armées françaises en Algérie après le 2 juillet 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13829 posée par M. Paul Natali

    Devenir de la direction interdépartementale des anciens combattants d'Ajaccio et de la sous-direction de Bastia

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13987 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Organes de tutelle des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14201 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Statut de victime de guerre pour les victimes des persécutions antisémites

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14237 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapprochement entre l'administration chargée des questions relatives aux anciens combattants et le ministère de la défense

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14678 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Détresse des psychotraumatisés de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14748 posée par M. Georges Gruillot

    Pension uniforme pour les grands invalides de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14753 posée par M. Joseph Ostermann

    Pensions des grands mutilés de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible