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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0251C posée par M. Christian Bourquin
La compétitivité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. André Reichardt
Hausse du chômage en Alsace
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 22497 posée par M. Daniel Chasseing
Difficultés de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22571 posée par M. Roland Courteau
Situation de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23026 posée par M. Patrick Chaize
Difficultés rencontrées par la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07017 posée par Mme Annick Billon
Exonération de cotisations sociales patronales pour les travailleurs occasionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence