Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 22090 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficit commercial

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/01/2012
Pertinence
Question n° 18962 posée par M. Roland Courteau

Déficit commercial de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

16/06/2011
Pertinence
Question n° 04943 posée par M. Roland Courteau

Déficit du commerce extérieur

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/06/2008
Pertinence
Question n° 25035 posée par M. Alain Fouché

Renforcement de la présence des PME dans les exportations françaises

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24897 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre du commerce extérieur norvégien

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/05/2000
Pertinence
Question n° 13251 posée par M. André Fosset

Déficit de la balance des paiements courants de la France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/01/1991
Pertinence
Question n° 09382 posée par M. Georges Gruillot

Déficit du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/04/1990
Pertinence
Question n° 03462 posée par M. Georges Gruillot

Plan de développement des exportations des biens et services

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/02/1989
Pertinence
Question n° 01892 posée par M. Jean Pourchet

Perspectives de redressement de notre balance commerciale

Réponse du ministère : Commerce extérieur

13/10/1988
Pertinence