Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 00541 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Absence de programme d'actions forestières au niveau européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Jean Pourchet

Utilisation du bois dans la construction

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1988
Pertinence
Question n° 21456 posée par M. Serge Vinçon

Société d'investissements forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21579 posée par M. Jean Simonin

Aménagements fiscaux en vue de favoriser les investissements dans le secteur forestier

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 15234 posée par M. Gérard Bailly

Amélioration des dessertes forestières

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

23/09/2010
Pertinence
Question n° 18167 posée par M. Gérard Cornu

Mise en valeur de la forêt française et suites données au rapport Puech

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/04/2011
Pertinence
Question n° 21419 posée par M. Bernard Fournier

Statut de gestionnaire forestier professionnel

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21448 posée par Mme Jacqueline Alquier

Statut de gestionnaire forestier professionnel

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21513 posée par Mme Renée Nicoux

Non-parution du décret sur le statut de gestionnaire forestier professionnel

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21866 posée par M. Roland du Luart

Politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/01/2012
Pertinence