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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 38693 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleure information des automobilistes sur les nuisances environnementales provoquées par leurs véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38695 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les nuisances environnementales de l'automobile : aides à l'achat en faveur des véhicules " propres " majorées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 38696 posée par M. Emmanuel Hamel
Instauration d'une prime au rebut des véhicules de plus de dix ans
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 38702 posée par M. Emmanuel Hamel
Améliorer la recherche pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18132 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion de la construction de bâtiments " bioclimatiques "
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 18133 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence dans les véhicules d'apprentissage de la conduite de dispositifs indiquant la consommation instantanée de carburants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18134 posée par M. Emmanuel Hamel
Maîtrise de l'énergie : régulation des feux de signalisation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18137 posée par M. Emmanuel Hamel
Maîtrise d'énergie : sensibilisation du grand public aux consommations inutiles
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18138 posée par M. Emmanuel Hamel
Maîtrise d'énergie : orientations des consommateurs vers les appareils électroménagers les plus économes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18139 posée par M. Emmanuel Hamel
Maîtrise d'énergie : développement de labels attestant des bonnes performances énergétiques des produits
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence