Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 13595 posée par M. Hubert Martin

    Rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

    Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09312 posée par M. Pierre Vallon

    Moyens mis à la disposition de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09330 posée par M. Hubert Martin

    Visite médicale annuelle au profit des enfants et des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09556 posée par M. Hubert Martin

    Définition du rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23433 posée par M. Pierre Vallon

    Moyens mis à la disposition de l'union sportive de l'enseignement du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13576 posée par M. Marcel Bony

    Suppression de la franchise postale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22389 posée par M. Michel Charasse

    Déduction fiscale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale de leurs frais de déplacement et de documentation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01141 posée par M. Michel Charasse

    Déduction des frais des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible