Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grèves à la SNCF et investissements routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07595 posée par M. Georges Treille

    Remplacement des emplois rendus vacants par la mise à disposition de personnels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17625 posée par M. Serge Mathieu

    Parité entre enseignement public et enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17689 posée par M. Claude Huriet

    Mesures en faveur de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17713 posée par M. Albert Vecten

    Politique a l'égard de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18260 posée par M. Paul Girod

    Revalorisation de la fonction enseignante de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18350 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22046 posée par M. Claude Huriet

    Financement des comités consultatifs de protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03009 posée par M. Henri Bangou

    Difficultés financières des collectivités de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15139 posée par M. Serge Mathieu

    Baisse des mises en chantier de logements

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible