Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0508S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Zones franches urbaines et géographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10143 posée par M. Louis Pinton

    Conséquences de l'exclusion des zones de revitalisation rurale pour les communes n'appartenant pas à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

    Désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

    Désertification des médecins dans certaines zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

    Démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

    Urgence médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible