Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0638G posée par M. Rémy Pointereau

Zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

23/11/2023
Pertinence
Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0704G posée par M. Jean-Marie Janssens

Nécessaire décentralisation dans le cadre de la prochaine révision constitutionnelle

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0468G posée par M. François Fortassin

Situation d'Areva

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/03/2015
Pertinence
Question n° 0138G posée par M. Robert Tropeano

Situation à la DGCCRF

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

12/04/2013
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Bernard Vera

Conséquences des réductions de personnel dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence