Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 02673 posée par M. André Voisin

Circulation automobile: nombre de points noirs dans la région Centre

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1986
Pertinence
Question n° 06500 posée par M. Jacques Thyraud

Bilan du forage effectué sur la commune de Couy (Cher)

Réponse du ministère : Recherche

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06570 posée par M. Jacques Thyraud

Elargissement de la RN 10 dans la traversée du Loir-et-Cher

Réponse du ministère : Équipement

12/10/1989
Pertinence
Question n° 10573 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignements tirés des exercices de simulation d'un accident dans une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

21/06/1990
Pertinence
Question n° 15017 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de la redevance de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

25/04/1991
Pertinence
Question n° 03832 posée par M. Serge Vinçon

Transfert des charges avions ATR et Airbus de l'Aérospatiale de Bourges

Réponse du ministère : Défense

25/11/1993
Pertinence
Question n° 07361 posée par M. François Lesein

Nomination des femmes à des postes de préfet et de sous-préfet

Réponse du ministère : Intérieur

28/07/1994
Pertinence
Question n° 09799 posée par M. Jean-Paul Hammann

Rapport relatif au paracommercialisme

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

Réponse du ministère : Ville

30/05/1996
Pertinence
Question n° 04216 posée par M. Serge Vinçon

Allègement des charges sociales dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

13/11/1997
Pertinence