Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

    Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08208 posée par M. Germain Authié

    Sous-développement en équipements sportifs en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19365 posée par M. Albert Voilquin

    Suppressions d'emplois dans l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21270 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Enseignement scolaire en zones rurales et de montagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11085 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fiscalité appliquée au bois de chauffage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17227 posée par M. Yves Krattinger

    Tarif forfaitaire des prélèvements des eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24600 posée par M. Robert Tropeano

    Réforme de la DGF

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0287S posée par M. Jacques Mézard

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible