Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

Avenir de la médecine générale

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 17227 posée par M. Yves Krattinger

Tarif forfaitaire des prélèvements des eaux destinées à la consommation humaine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

Vacation de poste d'infirmière scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau

Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières

La question est caduque

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0296S posée par M. Jean Boyer

Actualisation du Fonds national de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

Avenir des petites unités de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence