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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 09320 posée par M. Michel Crucis

   Moyens accordés aux conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du ministère : Équipement

   12/04/1990

   Pertinence

2. Question n° 10678 posée par M. Aubert Garcia

   Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux

   Réponse du ministère : Équipement

   28/06/1990

   Pertinence

3. Question n° 11702 posée par M. Aubert Garcia

   Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux

   Réponse du ministère : Équipement

   20/09/1990

   Pertinence

4. Question n° 02300 posée par Mme Josette Durrieu

   Financement des conseils d'architecture

   Réponse du ministère : Équipement

   29/07/1993

   Pertinence

5. Question n° 03928 posée par M. Rémi Herment

   Financement des opérations routières nationales

   Réponse du ministère : Équipement

   02/12/1993

   Pertinence

6. Question n° 07326 posée par M. José Balarello

   Transports scolaires

   Réponse du ministère : Équipement

   28/07/1994

   Pertinence

7. Question n° 0945S posée par M. René-Pierre Signé

   Modalités d'intervention des DDE pour les communes et leurs groupements

   Réponse du ministère : Équipement

   16/11/2000

   Pertinence

8. Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

   Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

   Réponse du ministère : Budget

   19/12/2001

   Pertinence

9. Question n° 39368 posée par M. Charles Guené

   Conséquences pour les collectivités locales du plan de modernisation de l'ingénierie publique

   La question est caduque

   04/04/2002

   Pertinence

10. Question n° 39647 posée par M. Bruno Sido

    Conséquences de la diminution des dotations financières de l'ANAH pour les départements ruraux

    La question est caduque

    25/04/2002

    Pertinence