Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 0097G posée par M. Charles Revet

    Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0531G posée par M. Adrien Gouteyron

    Evolution de la démographie médicale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0599G posée par M. Jean Puech

    Insécurité en zone rurale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0021G posée par M. Roger Karoutchi

    Protection des plus démunis dans le projet de loi sur la sécurité intérieure

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0135G posée par M. Georges Mouly

    Passerelle entre crèches et écoles maternelles

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0185G posée par M. Philippe Nogrix

    Perspectives pour la saison touristique estivale et le tourisme rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0367G posée par M. Michel Moreigne

    Services publics en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0043G posée par Mme Nathalie Goulet

    Désenclavement autoroutier dans le département de l'Orne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

    Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible