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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 03324 posée par M. Rémi Herment
Suppression de 4500 postes d'enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01402 posée par M. Rémi Herment
Répartition intercommunale des charges des écoles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03928 posée par M. Rémi Herment
Financement des opérations routières nationales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22350 posée par M. Rémi Herment
Mise aux normes des bâtiments d'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00761 posée par M. Rémi Herment
Mise aux normes des bâtiments d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1063S posée par M. Rémi Herment
Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en Meuse
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence