Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 21288 posée par M. Alain Vasselle
Fermeture d'écoles en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0097G posée par M. Charles Revet
Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0135G posée par M. Georges Mouly
Passerelle entre crèches et écoles maternelles
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec
Regroupement des écoles rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 0888G posée par M. Alain Duran
École rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner
Fermeture d'une classe à Obrechies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud
Suppression de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence