Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 00727 posée par M. Louis Brives

Commerce indépendant dans le Tarn

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/11/1986
Pertinence
Question n° 07197 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Suppression des cabines téléphoniques en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

23/07/1987
Pertinence
Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 01043 posée par M. Hubert Haenel

Maintien des services publics dans les communes rurales

Réponse du ministère : Industrie

28/07/1988
Pertinence
Question n° 07009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07600 posée par M. Henri Belcour

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07622 posée par M. Paul Girod

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence
Question n° 14538 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement économique en milieu rural

Réponse du ministère : Ville

28/03/1991
Pertinence