Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/12/1993
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

Fermetures de gendarmeries en zones rurales

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1998
Pertinence
Question n° 0706S posée par M. Xavier Darcos

Fermeture de services du Trésor public dans les zones rurales

Réponse du ministère : Budget

27/01/2000
Pertinence
Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

Maintien des pharmacies en zones rurales

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/2001
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau

Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly

Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0142S posée par M. Georges Mouly

Présence postale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

24/01/2008
Pertinence
Question n° 0654S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réduction des horaires d'ouvertures des bureaux de poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

15/10/2009
Pertinence