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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/12/1993

   Pertinence

2. Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

   Fermetures de gendarmeries en zones rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   28/10/1998

   Pertinence

3. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

   Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   04/02/1999

   Pertinence

4. Question n° 0706S posée par M. Xavier Darcos

   Fermeture de services du Trésor public dans les zones rurales

   Réponse du ministère : Budget

   27/01/2000

   Pertinence

5. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

   Maintien à domicile des personnes âgées

   Réponse du ministère : Santé

   12/10/2000

   Pertinence

6. Question n° 1232S posée par M. François Zocchetto

   Aménagement du temps de travail dans le secteur des transports sanitaires

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   21/12/2001

   Pertinence

7. Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

   Maintien des pharmacies en zones rurales

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   21/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

   Conditions d'installation des médecins

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   27/09/2007

   Pertinence

10. Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau

    Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    18/10/2007

    Pertinence