Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

    Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

    Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23858 posée par M. Pierre Jarlier

    Avenir du service public scolaire dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33032 posée par M. Roger Besse

    Carte scolaire pour la rentrée 2001 dans le Cantal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

    Diminution du nombre de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne