Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

13/07/2017
Pertinence
Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

Pacte territoire-santé et Dordogne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Daniel Dubois

Nouvelle organisation de la permanence de soins dans le département de la Somme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence