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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

2. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Situation des RASED

   La question a été transformée.

   12/02/2009

   Pertinence

3. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

5. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

   Fermeture des classes et diminution des heures de cours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence