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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat
Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec
Regroupement des écoles rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud
Suppression de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson
Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence