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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 01074 posée par M. Paul Loridant

   Inégalités du taux d'encadrement des élèves de l'école primaire

   Réponse du ministère : Éducation

   28/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 12772 posée par M. Louis Brives

   Financement des équipements sportifs et socio-éducatifs dans les communes rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   29/11/1990

   Pertinence

3. Question n° 20801 posée par M. Roger Rigaudière

   Suppression de postes d'instituteurs dans les communes rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   16/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 21270 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Enseignement scolaire en zones rurales et de montagne

   Réponse du ministère : Éducation

   21/05/1992

   Pertinence

5. Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

   Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

   Réponse du ministère : Éducation

   06/05/1993

   Pertinence

6. Question n° 04976 posée par M. Félix Leyzour

   Rentrée scolaire 1994-1995 dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du ministère : Éducation

   24/02/1994

   Pertinence

7. Question n° 06113 posée par M. Gérard Miquel

   Frais de déplacement des personnels enseignants itinérants

   Réponse du ministère : Éducation

   05/05/1994

   Pertinence

8. Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

   Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du ministère : Éducation

   09/06/1994

   Pertinence

9. Question n° 10272 posée par M. André Boyer

   Rentrée scolaire 1995 dans le Lot

   Réponse du ministère : Éducation

   09/03/1995

   Pertinence

10. Question n° 14489 posée par M. Philippe Labeyrie

    Enseignement : non-classement du département des Landes parmi les départements ruraux

    Réponse du ministère : Éducation

    21/03/1996

    Pertinence