Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/12/1993

   Pertinence

2. Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

   Fermetures de gendarmeries en zones rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   28/10/1998

   Pertinence

3. Question n° 0470S posée par M. Paul Girod

   Pénurie de psychiatres praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Ville

   03/03/1999

   Pertinence

4. Question n° 0706S posée par M. Xavier Darcos

   Fermeture de services du Trésor public dans les zones rurales

   Réponse du ministère : Budget

   27/01/2000

   Pertinence

5. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

   Maintien à domicile des personnes âgées

   Réponse du ministère : Santé

   12/10/2000

   Pertinence

6. Question n° 0945S posée par M. René-Pierre Signé

   Modalités d'intervention des DDE pour les communes et leurs groupements

   Réponse du ministère : Équipement

   16/11/2000

   Pertinence

7. Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

   Maintien des pharmacies en zones rurales

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   21/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

   Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   18/07/2002

   Pertinence

9. Question n° 0287S posée par M. Jacques Pelletier

   Politique de l'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   11/06/2003

   Pertinence

10. Question n° 0559S posée par M. Michel Teston

    Mode de calcul des redevances d'usage des fréquences hertziennes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    20/10/2004

    Pertinence