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Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0265S posée par M. Olivier Cigolotti

   Aide à la vie partagée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   24/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 0258S posée par M. Olivier Paccaud

   Nouvelle organisation du service mobile d'urgence et de réanimation de Noyon

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   17/11/2022

   Pertinence

4. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

5. Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin

   Fermeture des classes et diminution des heures de cours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 1538S posée par M. Olivier Rietmann

   Implantation des commissariats dans les départements ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   18/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0276S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

    Suppression de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    01/02/2018

    Pertinence