Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01074 posée par M. Paul Loridant

Inégalités du taux d'encadrement des élèves de l'école primaire

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 20801 posée par M. Roger Rigaudière

Suppression de postes d'instituteurs dans les communes rurales

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 21270 posée par M. Bernard Charles Hugo

Enseignement scolaire en zones rurales et de montagne

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1992
Pertinence
Question n° 04976 posée par M. Félix Leyzour

Rentrée scolaire 1994-1995 dans les Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Éducation

24/02/1994
Pertinence
Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 14489 posée par M. Philippe Labeyrie

Enseignement : non-classement du département des Landes parmi les départements ruraux

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence
Question n° 23858 posée par M. Pierre Jarlier

Avenir du service public scolaire dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 14050 posée par M. François Marc

Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/06/2010
Pertinence
Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/02/2020
Pertinence