Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 23712 posée par M. René Régnault

    Location entre ascendants et descendants en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39647 posée par M. Bruno Sido

    Conséquences de la diminution des dotations financières de l'ANAH pour les départements ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01296 posée par M. Bruno Sido

    Conséquences de la diminution des dotations de l'ANAH pour les départements ruraux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09926 posée par M. Bruno Sido

    Logement social en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11258 posée par M. Roger Besse

    Conséquences pour les communes rurales de la diminution des crédits de l'ANAH

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0436S posée par M. Rémy Pointereau

    Régime fiscal des loueurs de meublés non professionnels (LMNP) et professionnels (LMP) et résidences réservées aux personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15456 posée par M. Pierre Jarlier

    Besoins de logement social dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01950 posée par M. Jean Bizet

    Crédits en faveur de la modernisation de l'habitat dans les zones rurales

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0313S posée par M. Jean Bizet

    Crédits en faveur de la modernisation de l'habitat dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15183 posée par M. Alain Joyandet

    Champ d'application des prêts à taux zéro dans l'ancien

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Très faible