Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 22356 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00345 posée par M. Michel Canévet

Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01194 posée par M. Jean-François Longeot

Maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture d'une classe à Obrechies

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/11/2017
Pertinence