Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Carte scolaire 2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

La question a été transformée.

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

Formation et recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 1482S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Difficulté de remplacement des enseignants absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence