Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 04037 posée par M. Louis Pinton

Accompagnement éducatif et transports scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 17326 posée par M. Michel Teston

Rentrée scolaire 2011 en Ardèche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

Diminution du nombre de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 22356 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

Regroupement des écoles rurales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

12/05/2016
Pertinence