Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 18791 posée par M. Jean-Pierre Michel

Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

Vacation de poste d'infirmière scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Carte scolaire 2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 04037 posée par M. Louis Pinton

Accompagnement éducatif et transports scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04977 posée par M. Jean-Pierre Vial

Enseignement agricole privé temps plein

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Yves Krattinger

Formation des enseignants et avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

La question a été transformée.

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07652 posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

03/12/2009
Pertinence