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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0444S posée par M. Simon Sutour
Avenir de l'observatoire du mont Aigoual
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0780S posée par M. Rémy Pointereau
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet
Captage d'eau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1067S posée par M. Claude Nougein
Camions porteurs à quatre essieux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1724S posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de l'arasement des vannages des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1945S posée par M. Jean-Jacques Michau
Taxation des sites de gestion des déchets sur nos territoires
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 2130S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence