Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/04/2023
Pertinence
Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

Refonte de la politique forestière

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réserves en eau pour l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

29/09/2016
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

Captage d'eau

La question a été retirée

19/06/2014
Pertinence
Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

Accords de libre-échange et avenir de la filière de la viande française

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

22/05/2014
Pertinence
Question n° 0780S posée par M. Rémy Pointereau

Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

15/05/2014
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence