Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Pertinence
Question n° 03814 posée par Mme Brigitte Lherbier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme

Fermeture des classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Christian Manable

Carte scolaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché

Fermeture de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault

Évolution de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/02/2018
Pertinence
Question n° 03058 posée par M. Jackie Pierre

Devenir des écoles en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence