Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

    Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau

    Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0142S posée par M. Georges Mouly

    Présence postale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

    Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

    Désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

    Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

    Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

    Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible