Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 03324 posée par M. Rémi Herment

Suppression de 4500 postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne

Formation des professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Albert Voilquin

Suppressions d'emplois dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1992
Pertinence
Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence
Question n° 05700 posée par M. André Boyer

Financement des services d'enseignants itinérants

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1994
Pertinence
Question n° 06113 posée par M. Gérard Miquel

Frais de déplacement des personnels enseignants itinérants

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 09112 posée par M. André Boyer

Formation continue pour les enseignants

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09337 posée par M. Gérard Miquel

Formation continue des instituteurs dans le département du Lot

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. André Boyer

Rentrée scolaire 1995 dans le Lot

Réponse du ministère : Éducation

09/03/1995
Pertinence
Question n° 14489 posée par M. Philippe Labeyrie

Enseignement : non-classement du département des Landes parmi les départements ruraux

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence