Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 20730 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 23701 posée par M. Christian Namy

Organisation de la permanence des soins en Meuse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence
Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

Désertification médicale dans les départements ruraux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23825 posée par M. Roland Courteau

Retraite des dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier

Désertification médicale en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu

Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016
Pertinence